Avertissement certains navigateurs ou ordinateurs mal configurés affichent des prix sans la TVA. En cas de contestation seuls seront valables les tarifs que nous detenons dans nos locaux et la TVA applicable sera celle dont dépend le client en fonction de la legislation Européenne en vigueur. (20% pour les achats effectués en France par un particulier de l'UE)
Conditions générales de vente
Article 1 : Champ d'application : Nos ventes et contrats en cours sont soumis aux présentes conditions générales de vente, sauf dérogation expresse convenue entre les parties. Ces conditions s'appliquent notamment aux litiges consécutifs aux contrats conclus avant leur mise en ligne mais survenus après celle-ci. Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la Sarl La Vie en Arts au capital de 100 euro dont le siège social est situé 9/11 rue Benoit Malon 92150 SURESNES France et son site internet www.lavieenarts.com . Le client ou le consommateur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. Acceptation des Conditions par le Client: Les présentes Conditions peuvent être lues directement sur les sites internet de La Vie en Arts. Sur simple demande du Client, elles peuvent également être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal. Les conditions générales de ventes sont entièrement acceptées dès confirmation de la commande par le client sur notre module de commande : par le fait pour le client de cocher la case "J’ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte " avant de valider sa commande, qui entraîne automatiquement l’acceptation expresse par le client et sans restriction ni réserve des présentes Conditions générales de vente. Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions générales de vente et les accepter. L’achat par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal implique également l’acceptation des présentes Conditions générales de vente que le client reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées. Tous nos devis, bon de commande ou factures impliquent de la part du client l'acceptation totale de nos conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de ventes régissent les relations actuelles et futures entre le client et La Vie en Arts. Pour tout litige les seuls tribunaux compétents seront ceux du Morbihan, de Lorient et leurs délégations. La Vie en Arts se réserve le droit de modifier à tout moment et sans aucun préavis ces conditions générales de vente. Ces conditions générales de ventes remplacent et annulent toutes les autres conditions générales d'achat du client.
Article 2 : Commande Capacité à contracter : L’achat d’un produit sur les sites de La Vie en Arts n’étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, au vu du respect de l’article 1124 du code civil, tout client de La Vie en Arts déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code Civil. La Vie en Arts se réserve le droit de refuser toute Commande d’un Client avec lequel existerait ou apparaîtrait en cours de traitement d’une commande un litige, en particulier un litige de paiement.
Article 3 : Conclusion du contrat :La date de conclusion du contrat est celle à laquelle le client a effectué la commande et accepté les conditions générales de vente. Les ventes réalisées par le vendeur sont parfaites entre les parties et la propriété est acquise au client dès validation du paiement total de la ou des commandes. Les sommes versées avant la livraison sont par conséquent des acomptes.
Article 4 : Obligations d'information : Le vendeur satisfait à son devoir de conseil et d'information précontractuel tel qu'il découle de l'article L121-18 du Code de la consommation et des articles auxquels il renvoie. Ainsi le vendeur satisfait notamment à son obligation d'informer le client sur les caractéristiques essentielles du bien puisqu'il permet à ce dernier d'obtenir la description détaillée des produits sur le site internet www.lavieenarts.com ou par téléphone auprès des conseillers employés par le vendeur, ou lorsque le produit est en stock en magasin au moment de la commande, de se rendre en magasin pour en apprécier toutes les caractéristiques. Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel; si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée. La texte décrivant le produit est la seule source contractuelle. Les fabricants peuvent changer sans préavis la composition technique des produits. Le vendeur est à tout moment en droit de réactualiser, d’améliorer ses descriptifs ou de retirer de la vente ses produits. Il appartient au client s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister par un conseiller. Par la confirmation de la commande, La Vie en Arts satisfait aux exigences de l'article L121-19 du Code de la consommation.
Article 5 : Prix : Les prix sont stipulés en Euros toutes taxes comprises hors frais de livraison. Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Toute commande livrée hors de France métropolitaine pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à la charge du client et relève de sa responsabilité. Après fourniture des pièces justificatives, pour les assujettis non établis en France, la facturation sera faite sans TVA, ou la TVA facturée pourra faire l'objet d'un remboursement.
Article 6 : Tarifs et délai de livraison :Les tarifs et délai de livraison indiqués sont valables pour la France continentale. Pour les autres destinations, les tarifs et délais de livraison se font sur devis. La livraison est effectuée selon les disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Les commandes sont traitées dans les plus brefs délais par le service client du vendeur. Les délais de livraison indiqués sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport du vendeur. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner droit à dommages-intérêts, ni à retenue. Les expéditions ont lieu de 10 à 180 jours environ après la réception de la commande. En effet l’ensemble des produits vendus sont des produits sur commande, parfois artisanaux qui nécessitent un délai de fabrication correspondant à la valeur de l'objet fabriqué. Les délais indiqués sur le site sont des délais moyens habituellement constatés et correspondent aux délais de traitement des commandes, auxquels s’ajoute le délai d’expédition des transporteurs. En cas d'impossibilité matérielle d'effectuer le service de la livraison, ou de litige concernant le délai de livraison ou le moyen de livraison, les marchandises commandées et reçues pour le client pourront être stockées à la disposition du client dans l'un des magasins du vendeur ou tout entrepôt approprié. La vente des marchandises ne sera pas annulée. Seul le service de livraison pourra donner lieu à annulation et remboursement. La livraison n'est pas un service obligatoire lié à l'achat des marchandises, c'est un service optionnel aux frais du client qui peut être remplacé par la mise à disposition en magasin ou en entrepôt.
Article 7 : Obligations contractuelles du Vendeur: Objet livré : La quantité et les qualités des marchandise livrées sont celles fixées sur le bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier le bien à livrer dans l’hypothèse décrite par l’alinéa 2 de l’article R132-2 du Code de la consommation : lorsque les modifications sont liées à l’évolution technique et qu’elles ne génèrent aucune augmentation de prix ni d’altération de la qualité du produit, étant entendu que le client est libre de mentionner les caractéristiques auxquelles il subordonne son engagement. Les articles neufs vendus par La Vie en Arts sont garantis neufs conformément à la loi en vigueur et n’ayant, en aucun cas, fait l’objet d’une utilisation préalable. Les produits sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables en France.
Article 8 : Lieu et date de livraison : Le lieu et la date de livraison sont déterminés par les parties. Le client s’engage à être présent à la date et au lieu convenus pour la livraison. En cas d’absence non justifiée par un motif légitime, le vendeur sera en droit de faire payer à l’acquéreur le montant du stockage et des livraisons suivantes. Toute absence lors de la seconde livraison entraînera l’obligation pour l’acquéreur de récupérer son bien dans un des entrepôts du vendeur. Si le transporteur est passé sans avertir le client, un second rendez-vous sera fixé sans frais supplémentaires.
Article 9 : Difficulté d'accès : Le vendeur ne saurait être tenu responsable des problèmes de livraison ou de non livraison liés aux difficultés d’accès au lieu de livraison et ne saurait être poursuivi pour des dommages dus à ces difficultés. Les conséquences de ces difficultés pèsent sur le client. Les livreurs seuls sont habilités à juger de la difficulté d’accès et se réservent le droit de ne pas monter à l’étage un colis, de ne pas procéder à des passages par fenêtre etc. Le client s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour palier aux difficultés de livraison (location de matériel, supplément de main d’œuvre, dimensions des passages…) et a assumer seul les frais et les conséquences du défaut de mise en œuvre par le client des moyens pour palier aux difficultés de livraison.
Article 10 : Indisponibilité du bien commandé : En cas de défaut d'exécution du contrat résultant de l'indisponibilité du bien commandé, le client est informé et peut soit procéder à un échange, soit être remboursé au plus tard dans les trente jours à compter du jour où l’indisponibilité est portée à la connaissance des parties, soit patienter si la réédition de la marchandise est possible.
Article 11 : Obligations contractuelles du client Paiement du prix : L’acquéreur paie le prix comptant, lors de la commande ou lors de la livraison, dans les termes convenus entre les parties. Le paiement par chèque bancaire ou postal payable en France ou mandat lettre doivent être fait à l'ordre de :"La Vie en Arts" et envoyé à : La Vie en Arts – 13 rue Perronet 92150 SURESNES France. La livraison en contre remboursement (plus frais supplémentaires de contre remboursement et à l'ordre stipulé par le livreur) n'est possible qu'en France métropolitaine. Le paiement s’effectue avant déchargement. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. Toute livraison partielle acceptée par l’acheteur est soumise à facturation dès livraison.
Article 12 : Défaut de paiement du prix : Dans l’hypothèse exceptionnelle où le vendeur aurait accepté un paiement échelonné, le défaut de paiement de l’une des échéances entraîne l’obligation de payer le prix majoré de 90 euros au titre des frais occasionnés par le recouvrement des sommes dues. Les marchandises livrées et facturées resteront la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises par le vendeur, la restitution étant immédiate et les marchandises retournées aux frais, risques et périls du client.
Article 13 : Obligations de l'acheteur lors de la réception des biens : Le vendeur conserve l'entière et exclusive propriété des produits vendus jusqu'au paiement intégral de leur prix. La livraison est effectuée soit par remise au client ou à son transporteur mandaté et contre signature d'un bon de livraison ou d'enlèvement, soit par avis de mise à disposition ou pour les professionnels par remise à un transporteur. A la livraison, le client doit déballer la marchandise en présence du transporteur. Il doit vérifier la conformité de la marchandise livrée en présence du transporteur avant de signer le Bon de Livraison. En cas d'anomalie, le client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées et accompagnées de sa signature sur le bordereau de livraison. Ces anomalies peuvent être par exemple : - Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité. En cas d'anomalie ou de non-conformité, le client doit impérativement refuser le colis et doit faire parvenir ses réclamations dans les 48 h par recommandé avec A/R à : La Vie en Arts 13 rue Perronet 92150 SURESNES et le jour même, par email via la page CONTACTS du site www.lavieenarts.com et en téléphonant au service client au 06.20.77.21.66. Toute réclamation formulée au-delà des 2 jours suivant la livraison ne pourra être acceptée. Toutes les expressions du type : "sous réserve de déballage" ou "le chauffeur ne pouvant pas attendre" sont insuffisantes pour prouver l'existence d'un dommage. Les réserves doivent être claires, précises, détaillées et écrites sur le bon de livraison et les documents de transports présentés par le transporteur au moment de la livraison. L'absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du client dans les formes et délais stipulés ci-dessus, signifient que la marchandise livrée est réputée satisfaisante et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure. En cas de non-conformité constatée des biens livrés avec les biens commandés, après déballage, lors de la livraison, le client peut refuser sans frais les produits livrés. La charge de la preuve de cette non-conformité incombe au client. En cas de paiement à la réception de la marchandise, paiement comptant ou échelonné, le client doit remettre le montant total dû sans quoi il ne sera pas possible de procéder à la remise de la marchandise. De l’article L121-20-3 du Code de la consommation, il résulte d’une part que le vendeur, en tant que professionnel, est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci ; d’autre part qu’il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Article 14 : Garantie des produits SATISFAIT OU ECHANGE Nous mettons tout en œuvre pour que nos produits et nos services vous donnent entière satisfaction. Lorsqu’un souci se pose avec un article, le client est invité à prendre contact avec le service client en utilisant la page CONTACTS du site Internet www.lavieenarts.com ou en téléphonant au service client au 06.20.77.21.66.
Article 15 : Modalités :La garantie des produits correspond à la « garantie fabricants ». La « garantie-fabricants » a pour objet tout défaut de matière ou de fabrication. Sa mise en œuvre (main d’œuvre sollicitée et transport nécessaire) est effectuée par le vendeur en France continentale uniquement. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci, sous réserve de l’article L. 211-16 du Code de la consommation. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera, selon son jugement, soit le remplacement gratuit du produit pour un produit identique ou de gamme équivalente si le produit n’est plus fabriqué, soit la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services. La Vie en Arts se réserve le droit de ne pas reprendre la marchandise devant être remplacée.Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l'accord est indispensable pour tout remplacement ou pour toute réparation.
Article 16 :Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, incendie, dégât des eaux...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie. La garantie fabricant ne saurait couvrir les cas où un vice apparent au moment de la réception de la marchandise n’aurait pas été déclaré par le consommateur dans les conditions énoncées à l’article 13. Pour certains articles, une différence peut être constatée entre les dimensions annoncées et celles constatées sur les produits, compte tenu des finitions artisanales apportées aux produits « fait mains ». Pour les articles Literie, l’épaisseur d’un matelas s’entend de la distance qui sépare les deux faces de ce dernier, mesurée au centre de celui-ci. Attention : Pour certains meubles une atmosphère trop sèche et surchauffée (plus de 18°) risque de provoquer des retraits ou même des fentes. A contrario, une atmosphère trop humide risque de dilater le bois jusqu’à causer la rupture des assemblages. Ces cas peuvent être facilement résolus par la mises en œuvre de solutions simples par le client, avec ou sans le conseil du vendeur, et n'entraînent aucun droit à contestation ou à réclamation. Les nœuds et les différences et nuances de couleurs entre les parties d'un meuble en bois naturel massif ou plaqué, teinté, ciré, vernis ou non, ne sont couverts par aucune garantie et ne donnent droit à aucune contestation ils sont la conséquence normale du choix de l'utilisation de ces matières et finitions.
Article 17 : Droit de rétractation : Au terme de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le délai de rétractation est de 7 jours à compter du lendemain de la réception du bien et la rétractation est notamment exclue pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur (les articles sur-mesure et de mesure hors standard, les articles comportant des ajouts ou des modifications spéciales). L’exercice de ce droit s’effectue par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception formalisant le délai des 7 jours calendaires auprès du Service Clients La Vie en Arts, 13 rue Perronet 92150 SURESNES. Le droit de rétractation tel que défini par l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, ne s'applique pas aux biens et services mis à disposition et ou emportés par le client ou son représentant depuis les locaux de La Vie en Arts. L’exercice de ce droit entraîne l'envoi d'un chèque de remboursement des sommes versées déduction faite des frais d'envoi initiaux, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés.
Article 18 : Modalités de retour du bien livré : Les moyens du retour seront à l'initiative, à la convenance et aux frais du client. En aucun cas le vendeur ne pourra être tenu d'organiser le retour des marchandises annulées au titre de l'article 120-21 du Code de la consommation. Le transfert des risques du client au vendeur ne sera effectif qu’à la réception des marchandises à l’entrepôt du vendeur. Les produits doivent être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, auquel il est ajouté un emballage couvrant la totalité du produit ; ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation, être accompagnés de leurs accessoires, notice de montage et certificat de garantie. Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que le vendeur procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées, à l'exception des frais d'envoi initiaux. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne saurait être exigible, le client restera propriétaire du produit, qu’il pourra venir récupérer à l’entrepôt du vendeur, dans un délai d’un mois maximum, le client sera réputé avoir entreposé la marchandise à ses frais et des frais de stockage de 10 euro par jour et par colis lui seront facturés à partir du jour du retour des marchandises. Le stockage sera payable par mois entier d'avance.
Article 19 : Loi informatique et libertés : Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 refondue par la loi 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire, votre adresse peut être transmise à des tiers. Vous pouvez ainsi recevoir des propositions d'autres entreprises. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez-nous, en utilisant la page CONTACTS du site www.lavieenarts.com.
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